Marque expirée - Marque en non vigueur

HD DINER BACK TO THE FIFTIES
CABANTOUS, Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
3679672
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2019
HD DINER BACK TO THE FIFTIES de CABANTOUS

Présentation de la marque HD DINER BACK TO THE FIFTIES

Déposée le 29 septembre 2009 par CABANTOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HD DINER BACK TO THE FIFTIES »

Le déposant est CABANTOUS, Jean-Baptiste domicilié(e) 25 Rue Franscisque Gay - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YV'ANIK CONSEILS, société anonyme domicilié(e) 12/16 Avenue de la Porte Brancion - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD DINER BACK TO THE FIFTIES est expirée depuis le 29 septembre 2019.

CABANTOUS a également déposé les autres marques suivantes : HAPPYDAYS DINER BACK TO THE FIFTIES , BACK TO THE FIFTIES


CABANTOUS, Jean-Baptiste - 25 Rue Franscisque Gay - 75006 - PARIS - France


YV'ANIK CONSEILS, société anonyme - 12/16 Avenue de la Porte Brancion - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Mugs, tasses, verres et autres récipients et récipients calorifuges pour boisson en porcelaine, terre cuite ou en verre, assiettes, chopes à bière, boîtes à biscuits, boîtes à thé, ouvre-bouteilles, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Chemises, tee-shirts, chapeaux, casquettes, vêtements en cuir ou imitation cuir, écharpes, foulards, vestes, vêtements de gymnastique.

Café, thé, sandwiches, glaces, boissons à base de lait, de cacao, de café, de chocolat ou de thé à consommer sur place ou à emporter.

Vente au détail de boissons, sandwiches, plats à emporter sur tous moyens de communication et par un distributeur automatique.

Restauration (alimentation) et restauration à service rapide, sandwicherie, services de bars.